Conditions Générales d’Utilisation (CGU)
(Version fictive – à adapter avant mise en ligne)
1. Objet du site
Le présent site a pour vocation de proposer des contenus, services et expériences interactives liés à l’e‑sport holographique. En accédant au site, l’utilisateur accepte l’ensemble des présentes conditions d’utilisation.
2. Accès au service
L’accès au site est gratuit, hors coûts de connexion. Certaines fonctionnalités avancées peuvent nécessiter la création d’un compte utilisateur. L’éditeur se réserve le droit de modifier l’accès ou de suspendre temporairement le site pour maintenance.
3. Comptes utilisateurs
L’utilisateur s’engage à fournir des informations exactes lors de la création de son compte. Toute tentative de fraude, d’usurpation d’identité ou d’utilisation abusive entraînera la suppression du compte sans préavis.
4. Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus présents sur le site (textes, visuels, hologrammes, animations, logos, interfaces) est protégé par les lois en vigueur. Toute reproduction, modification ou diffusion non autorisée est strictement interdite.
5. Utilisation du contenu
L’utilisateur s’engage à ne pas détourner, copier ou exploiter les éléments holographiques ou les contenus interactifs à des fins commerciales sans autorisation écrite de l’éditeur. Toute violation pourra entraîner des sanctions légales.
6. Comportement des utilisateurs
Tout comportement abusif, insultant, discriminatoire ou perturbant l’expérience d’autres utilisateurs est interdit. L’éditeur se réserve le droit de bloquer l’accès à tout utilisateur ne respectant pas ces règles.
7. Responsabilités
L’éditeur ne peut être tenu responsable en cas de :
- interruptions temporaires du service,
- pertes de données,
- dysfonctionnements techniques indépendants de sa volonté,
- utilisation inappropriée du site par l’utilisateur.
8. Données personnelles
Certaines données peuvent être collectées pour améliorer l’expérience utilisateur. Elles ne sont jamais revendues. L’utilisateur peut demander la suppression de ses données à tout moment.
9. Cookies
Le site peut utiliser des cookies techniques et analytiques. L’utilisateur peut configurer ses préférences via son navigateur.
10. Modification des CGU
L’éditeur se réserve le droit de modifier les présentes conditions à tout moment. Les utilisateurs seront informés en cas de changement majeur.
11. Droit applicable
Les présentes conditions sont régies par le droit belge. Tout litige sera soumis aux tribunaux compétents de Bruxelles.